L’étude est basée sur des sondages de sol. Certains sols ne permettant leur lisibilité que sur l’horizon superficiel (refus de tarière sur l’horizon superficiel) la présence de nappe peut ne pas être détecté. Il appartient donc à l’exécutant des travaux de valider ce point pouvant entrainer des contraintes supplémentaires ou un changement de filière. Les informations contenues dans ce dossier s’appuient sur des constats et des relevés effectués sur le terrain ainsi que sur la déclaration du client.
En cas de mise aux normes EDAC se dégage de toutes responsabilités si les mesures non pu être prise sur les sorties d’eau usagée. Celles-ci doivent être dégagées par le propriétaire des lieux avant l’étude. Dans le cas contraire l’exécutant des travaux devra valider les valeurs hypothétiques qui lui sont transmises dans ce dossier avant l’entame des travaux.
Tous les travaux engagés lors de la pose du système d’assainissement devront répondre au texte et norme en vigueur (DTU 64.1) ainsi qu’aux préconisations fabricant.